Détails du projet

   
Client : Commune de Cornol
Statut : En cours
Lieu : Cornol

Le projet de révision de l'aménagement local de la commune de Cornol comprend la planification de l’aménagement local sur un horizon de 15 ans avec mise à jour des documents et nouvelles techniques et légales en la matière.

Les différentes étapes et tâches du mandat sont les suivantes :

  • Plan directeur communal et études de base :
    • Définition de concepts et d’objectifs retenus par la commune
    • Etudes sommaires "Espaces publics" et "stationnement et circulation"
    • Définition de schémas directeurs précisant les objectifs d’aménagement
    • Elaboration d’un plan directeur d’urbanisation
    • Constitution des fondements des mesures pour l’utilisation du sol
    • Animation des séances de la commission PAL de la  commune 
  • Plan de zone (PZ) et Règlement sur les constructions (RCC) :
    • Analyse et redéfinition des zones à bâtir et de leurs prescriptions
    • Analyse et redéfinition des périmètres particuliers et de leurs prescriptions
    • Mise à jour ou report des différents éléments du PAL (patrimoine naturel, architectural, historique et archéologique, informations indicatives,…)
    • Elaboration du plan de zones (PZ), du plan des dangers naturels (PDN) et du règlement sur les constructions (RCC).
    • Rédaction des rapports ad hoc
       
  • Divers processus liés à la révision du PAL :
    • Coordination avec les différents acteurs (canton, commune, commission, population, bureau CEP)
    • Informations à la population
    • Processus légaux (examen préalable, dépôt public, et adoption)